Home / Interview / La Blockchain bouleverse le monde du droit

La Blockchain bouleverse le monde du droit

Blockchain et droit

La  #blockchain connaît un engouement sans précédent depuis déjà quelques années. Aujourd’hui elle est en passe de bouleverser les usages du secteur juridique. Benjamin FARAGGI  fondateur de  la plateforme Spuro qui fabrique des blockchain privées m’a fait l’honneur et a eu la gentillesse de répondre à mes questions concernant les grands changements annoncés par cette technologie.

 1/ La Blockchain : c’est quoi ?

La Blockchain est une technologie de :

Enregistrement de transactions

Transmission de données

Partage des informations

Sécurisation des informations

Par extension, une Blockchain constitue une base qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Il n’y a pas une, mais des Blockchains, Il s’agit de distinguer La Blockchain comme technologie, et une Blockchain spécifique que chaque organisation pourra potentiellement déployer.

Publique : c’est-à- dire sans restriction à l’entrée (et donc sans prérequis juridiques le plus souvent, comme une identification même sommaire).

Hybride : c’est-à- dire que le processus de sélection du bloc à ajouter à la Blockchain est contrôlé par un panel d’organismes (ex : des institutions juridiques), le droit de lire la Blockchain peut être ouvert au public ou restreint à certains utilisateurs.

Privée : c’est-à- dire que l’accès au réseau est restreint à certains utilisateurs sélectionnés par une autorité centrale (ex : un groupement d’avocats). La gestion des droits de lire ou de déposer des transactions pourra être répartie par l’autorité

Par ailleurs des programmes « auto-exécutable » appelés Smart-Contracts améliorent les processus et procédures métiers avec les clients

2/ Quelle est la place du projet « Durasedlex »?

Les enjeux sur la Blockchain sont tout autant techniques, financiers que juridiques. Le contrôle juridique de la chaîne, que ce soit au sens du droit de la propriété intellectuelle, de celui du droit du contrat ou enfin de la gouvernance de la chaîne, constitue un aspect majeur des prochaines années. A ce jour dans la Blockchain, la preuve est libre, elle pourrait avoir une valeur juridique si les conditions peuvent être démontrées devant un juge. Il est possible de contourner cette problématique dans le cas d’une Blockchain dite privée. On établit une convention spécifique entre les parties. Si on souhaite développer une application, un examen au cas par cas est réalisé, le juriste regarde l’activité développée par l’application, pour définir la partie juridique.

La barrière la plus lourde consiste à mettre d’accord l’écosystème business, c’est-à- dire les acteurs des secteurs juridiques. Les verrous ne sont pas technologiques : Il faut  déployer le même logiciel applicatif dans le système informatique de chaque membre de la Blockchain. L’ensemble de ces systèmes d’information et des systèmes informatiques créent la Blockchain. Dans ce but une étude pour la création de la Blockchain du secteur juridique « Durasedlex » est en voie dedéveloppement avec la « Plateform SPURO » www.spuro.eu.

3/ Quels sont les usages qu’apporte la Blockchain aux métiers du juridique?

La technologie Ledger Distributed (une Blockchain) propose des solutions et fournit une source fiable de la vérité pour les événements d’identité et connexes, également garantis par un ensemble de mécanismes cryptographiques pour assurer que les données ne peuvent pas être altérées, servant ainsi de provenance solide pour les vérifications et les contrôles réglementaires.

 La gestion de la preuve des documents

 Le stockage de l’empreinte des documents,

 La recherche de la traçabilité documents juridiques.

 Les plateformes de mise en relation de clients avec des avocats,

 La mise à disposition d’outils permettant la dépose de documents avec une valeur de preuve

juridique

 La gestion des documents par certificat des acteurs de la Blockchain

La Blockchain est pratique et sécurisée pour le partage de déclarations d’identité vérifiables, de documents juridiques et de toutes sortes d’informations d’identité pertinentes sans compromettre la confidentialité de ses propriétaires et l’intégrité des données. Un exemple opérationnel à ce jour est la mise en place d’un Smart-Contrat (fonctionnalité) capable de gérer l’automatisation, la gestion de la preuve d’un contrat, la proposition d’un devis ou la traçabilité de tous types de document uniquement par un Drag&Drop (glisser /collé) dans le cadre d’un processus métier. Une telle initiative engendrera un gain de temps énorme en évitant à chaque partenaire d’effectuer le processus de vérification d’un client ou d’un dossier déjà effectué par une autre  personne et réduirait aussi le risque réglementaire. Les utilisateurs auraient accès à leurs informations personnelles plus facilement, pourrait rajouter des documents au fil de l’eau, choisir quelles informations il souhaite partager avec tel ou tel acteur.

4/ La « Plateform Spuro » c’est quoi ?

Spuro est une plateforme de fabrication de Blockchain. Elle est la première plateforme (française) libre de tout droit et de licence afin que les entreprises fabriquent leur Blockchain privée ou hybride. Spuro propose sa plateforme en téléchargement gratuit. Notre « Spuro-Store » propose des SmartContrats réalisés par nos équipes ou des développeurs externes qui sont des services fonctionnels adaptés aux différents secteurs concernés. Par ailleurs des tokens SPR sont attribués et partagées entre les membres et développeurs qui utilisent cette plate-forme. Une blockchain est déjà opérationnel avec cette Plate-forme : www.ledgerofproof.com

Un grand merci à

Benjamin FARAGGI : CEO Fondateur de Spuro

Membre du CNEJITA : Compagnie d’experts de justice des systèmes numériques

Auteur du livre : la Blockchain : comprendre la mutation (édition du Net)

LW

Questions De Droit Constitutionnel

About LW

Check Also

lightbulbs connected with plug & progress bar, share your expert

Share Your Knowledge, a pris ses quartiers à Station F !

Il y a quelques temps, j’ai eu le plaisir d’interviewer l’équipe de Share Your Knowledge ...

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>