Droit des obligations

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Le silence en droit des contrats:

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Les pourparlers contractuels:

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La promesse unilatérale de contrat:

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Cédric est intéressé par la voiture de Pierre. Ce dernier s'engage à vendre sa voiture à Cédric le jour ou il décidera d'acheter une automobile flambant neuve. De quel type d'engagement s'agit-il?

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Pour être prise en compte par le droit, une erreur doit être:

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La lésion est:

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La cause subjective:

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A la suite des arrêts d'Assemblée plénière du 1er décembre 1995, le prix, dans les contrats de distribution:

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L'imprévision est un déséquilibre des prestations:

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Le mutuus dissensus est:

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L'article 1382 du Code civil posant une responsabilité subjective:

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Dans le domaine de la responsabilité sportive, le sportif peut engager sa responsabilité pour faute:

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Lorsqu'une chose en mouvement entre en contact avec la victime:

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Le transfert de la garde peut être invoqué par le gardien:

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Dans le cadre de l'article 1385 du Code civil, le responsable du fait de l'animal est:

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Lorsque les deux parents d'un enfant sont titulaires de l'autorité parentale, mais que l'enfant a été temporairement confié à un tiers:

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Lorsque le préposé cause un dommage à un tiers dans l'exercice de sa mission, la victime peut en principe agir contre:

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Le préjudice est évalué au jour:

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Pour déterminer l'existence du lien de causalité, la jurisprudence:

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Lorsque le fait de plusieurs personne a concouru au dommage, et qu'un seul responsable est assigné par la victime, celui ci:

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7 réflexions sur « Droit des obligations »

  1. Bonjour Arnaud. Je suis certain que vous avez réussi à obtenir un bon score malgré la difficulté 🙂

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